Classification des marchandises
Le classement des marchandises ne s’arrête pas aux codes tarifaires ; il peut avoir un impact sur l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement. Chez Customs Support Group, notre équipe de classification paneuropéenne aide à protéger votre chaîne d’approvisionnement tout en identifiant les opportunités de croissance et d’efficacité. De la classification initiale des produits à l’intégrité des données, notre objectif est d’optimiser votre conformité, en commençant par un simple code.
Classification, validation et suivi des produits
Gestion des données de référence
Équipe de classification paneuropéenne
Contrôle de conformité, avis et conseils
Soutien aux réclamations de droits et aux erreurs de classification
Mise à jour de la législation et des règlements de l’industrie
Plus de 7 millions de produits classés chaque année
Plus de 1000 objets cartographiés chaque jour
Plus de 30 experts en classification
Expertise de plus de 10 000 codes de marchandises de l'UE et hors UE
5 à 50 % : classification incorrecte révélée, d’après l’expérience de CSG
3 à 10 ans : les douanes peuvent réclamer rétroactivement des droits en cas de classification erronée.
Soutien de bout en bout à la conformité de vos marchandises
Notre centre de classification paneuropéen, auquel les chaînes d’approvisionnement mondiales font confiance, aide les opérations multinationales à grande échelle à éviter les risques, à améliorer l’efficacité et à assurer le transport de leurs marchandises dans les délais impartis.
- 01Évaluation initiale et examen
- 02Conformité et conseil
- 03Gestion des erreurs de classification
Évaluation initiale et examen
- Quelles sont les données disponibles ?
- Accès des DSC aux fichiers, aux systèmes, à l'interface, etc.
- Collaboration avec les équipes de clients
- Possibilités de contrôles physiques
- Déterminer les détails du produit : Pays d'origine, RTC disponibles, description du produit, photos, etc., dessins techniques, ingrédients, composition, etc.
Conformité et conseil
- Vérification croisée du code des marchandises par rapport à la législation, aux sanctions, aux règlements, etc. en vigueur.
- Antidumping, contrôle des exportations et double usage
- Licence, enregistrement, etc.
- Impact sur les finances, l'approvisionnement, la production et la logistique
- REACH, déchets, travail forcé, MACF, EUDR, etc.
- Implications en matière de dédouanement et de gestion des droits de douane
Gestion des erreurs de classification
- Évaluer l'impact
- Optimisation des tâches
- Gestion des réclamations auprès des autorités douanières (remboursement des droits payés en trop ou paiement des droits payés en moins)
- Soutien lors de litiges, d'audits et d'enquêtes des autorités douanières
Vous n'êtes pas sûr de vos codes tarifaires ?
Les erreurs de classification sont plus fréquentes que vous ne le pensez
Voici comment vous pouvez commencer à résoudre les éventuelles erreurs :
Adoptez une approche proactive
N’attendez pas que les autorités douanières découvrent des erreurs de classification lors d’un audit ; les conséquences peuvent être graves.
Attendez-vous toujours à devoir payer les droits non acquittés
Les autorités exigeront le remboursement intégral, ainsi que le paiement éventuel d’intérêts et de pénalités en cas de découverte d’un paiement insuffisant.
Réclamation pour droits trop perçus
Les douanes ne vous informeront pas si vous avez payé en trop ; c’est à vous de détecter et de réclamer ces montants.
Mettez de l’ordre dans les cas de classification erronée
Une classification erronée peut donner lieu à des accusations de fraude, à des poursuites pénales et à des
Se responsabiliser du projet
La responsabilité juridique en cas de classification erronée incombe à l’opérateur commercial, indépendamment de la personne en charge de la logistique ou des déclarations.
En cas de doute, demandez simplement
Un partenariat avec un expert en classification des marchandises peut vous faire gagner du temps, de l’argent, réduire le stress ou éviter pire encore.
Nous connaissons vos défis et nous aimons les relever !
Évitez les erreurs coûteuses grâce aux experts en classification de produits de CSG. Nous aidons les entreprises de tous les secteurs à cartographier les codes de leurs marchandises dans le monde entier, à s’y retrouver dans la paperasserie, l’étiquetage, les taux de droits de douane, les législations et réglementations mondiales, et bien d’autres choses encore, afin qu’elles puissent naviguer efficacement sur plusieurs marchés.
- Lacunes dans les connaissances
- Risques financiers
- Risques d'entreprise et de réputation
- Pas de compréhension des risques de classification erronée ou de la manière de les éviter
- Réaction tardive aux modifications des codes et exigences de classification des marchandises
- Risque très élevé d'erreurs de classification des produits (5-50%)
- Impact sur les droits applicables, les exigences et procédures de dédouanement, les licences, etc.
- Retards aux frontières, perturbations de la chaîne d'approvisionnement et changements rétrospectifs
- Droits, amendes et pénalités sous-payés/surpayés
- Prévisions financières et planification imprécises
- Impact sur le coût total des marchandises débarquées
- Audits et enquêtes des autorités douanières
- Litiges avec les autorités douanières
- Poursuites et infractions pénales
- Fermeture de l'entreprise ou atteinte à la réputation
Classification des marchandises
Foire aux questions (FAQ)
Découvrez notre gamme complète de services
Services de déclaration d’importation / d‘exportation / de transit
- Préparation, validation et soumission des documents d’importation, d’exportation et de transit
- Validation des codes du système harmonisé (SH) pour les marchandises importées
- Coordination des inspections physiques
- Gestion des demandes de certification phytosanitaire
- Traitement des déclarations d’accises
- Facilitation d’autres déclarations spécialisées (ATA, Carnet, etc.)
- Procédures douanières simplifiées (PDDS)
Autorisation douanière et commerciale
- Assistance en matière de licences, de certifications et d’autorisations :
- Licence d’importation/exportation
- Certificat OEA (opérateur économique agréé)
- Licence IPR/OPR (exonération du perfectionnement actif et passif)
- Licence d’entrepôt sous douane
- Licence d’entrepôt d’accises
- Autorisation de statut du destinataire
- Autorisation de procédure simplifiée
- Autorisation d’admission temporaire
- Autorisation d’utilisation finale
- Deferment Account Application
- Optimisation des garanties douanières
- Représentation fiscale (Pays-Bas uniquement)
- Classement des marchandises (code SH) et fourniture de renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Définir l’origine et la valeur des produits (BOI, CVA)
- Gestion et optimisation des tâches
- Procédures de déclaration simplifiées
- Faciliter les entrepôts sous douane
- Disposition relative à l’exonération des droits (exonération du perfectionnement actif et passif)
- Soutien à la modification des droits et à la procédure de règlement des litiges
- Gestion des droits d’accises
- Conseil en matière de droits de douane et de TVA
- Comptes de report d’exploitation
- Législation et impact sur le commerce
- Conformité, analyses et conseils
- Conformité environnementale et ESG
- Rapports législatifs
- MACF (CBAM)
- Déforestation (EUDR)
- Contrôle des exportations et conformité en matière de double usage
- Respect des sanctions et des embargos
- Rapports sur la connaissance des données :
- Rapports de données sur les taxes et droits
- Suivre et tracer les événements du statut douanier
- Données sur les risques et la non-libération
- Rapports de données sur mesure
- Rapports Intrastat
- Conception de solutions douanières sur mesure
- Formation et éducation
- Analyse rapide de l’évaluation douanière
- Conseil
- Soutien à l’audit des autorités douanières
- Externalisation totale ou partielle des activités douanières
- Soutien sur site ou hors site
- Solutions en marque blanche
- Soutien en haute saison
- Gestion intérimaire
- Service centralisé dans toute l’Europe
- Gestion des courtiers en douane tiers
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Ne laissez pas les erreurs de classification avoir un impact sur votre chaîne d'approvisionnement